CITADELLE
Présentation de la marque CITADELLE
Déposée le 9 février 1994 par la société étrangère SYNGENTA PARTICIPATION AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITADELLE est expirée depuis le 9 février 2024.
SYNGENTA PARTICIPATION AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17
Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258227 - Publication au BOPI 2004-02-02
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550606 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07